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Hôpital

Conseil de surveillance

Le conseil de surveillance

Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie de l’établissement et exerce un contrôle permanent sur la gestion de celui-ci. Il se prononce sur les coopérations, donne son avis sur la politique de la sécurité des soins et de la gestion des risques, de l’accueil et de la prise en charge des usagers. Il donne son avis sur la nomination du chef d’établissement.

Il est composé de quinze membres avec voix délibérative, dont le mandat dure cinq ans.

 

Sa composition est équilibrée en trois collèges de représentants :

Cinq représentants des collectivités territoriales :

  • Yves NICOLIN, président, représentant la ville de Roanne
  • Hélène LAPALUS, représentant la ville de Roanne
  • David DOZANCE, représentant l’établissement public de coopération intercommunale Roannais Agglomération
  • Maryvonne LOUGHRAIEB, représentant l’établissement public de coopération intercommunale Roannais Agglomération
  • Clotilde ROBIN, représentant le président du conseil départemental de la Loire.

 

Cinq représentants du personnel :

  • Dr. Mahmoud KAAKI, représentant la commission médicale d’établissement
  • Dr. Anne MEUNIER, représentant la commission médicale d’établissement
  • Isabelle BOUHDIDA, représentant la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
  • Pascal MARTIN, représentante désignée par les organisations syndicales
  • Christian BAUJARD, représentant désigné par les organisations syndicales.

 

Cinq personnalités qualifiées :

  • Fabienne COUVREUR, personnalité qualifiée désignée par le directeur général de l’Agence régionale de santé
  • Patrick JAMGOTCHIAN, personnalité qualifiée désignée par le directeur général de l’Agence régionale de santé
  • Evelyne LEFEVRE, personnalité qualifiée désignée par le Préfet de la Loire
  • Jeannine DANIERE, personnalité qualifiée, représentant les usagers
  • Laëtitia FAURIAT, personnalité qualifiée, représentant les usagers.

 

Le conseil de surveillance intègre également un certain nombre de membres avec voix consultative.

  • le président de la commission médicale d'établissement
  • un représentant de l'Agence régionale de santé
  • un représentant de la Caisse primaire d'assurance maladie
  • un représentant des familles de personnes accueillies au titre des activités de soins de longue durée et d’EHPAD
  • un représentant du comité d’éthique.